Prochain Conseil Municipal - Jeudi 24 septembre

Le prochain Conseil Municipal aura lieu jeudi 24 septembre à 20h45 salle du conseil en mairie.

L’ordre du jour est le suivant :

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 2 juillet 2026
Modification du règlement de la restauration scolaire
Modification du règlement de l’accueil de loisirs sans hébergement
Autorisation donnée au Maire de signer la convention de partenariat financier relative à la sortie scolaire « Ravivage de la Flamme sous l’Arc de Triomphe »
Régularisation de la création d’un emploi saisonnier pour le mois de septembre
Modification du tableau des emplois
Modification des ratios d’avancement de grade
Autorisation donnée au Maire de signer la convention relative à l’établissement des dossiers Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) par le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne
Autorisation donnée au Maire de signer l’avenant financier 2026 à la convention de service commun en matière de systèmes d’information et de numérique
Institution de la taxe sur la vacance sur les locaux d’habitation (TVLH)
Admission en non-valeur de titres de recettes des années 2023 et 2024
Autorisation donnée au Maire de signer la convention de mandat pour l’établissement de la facturation par l’Office National des Forêts (ONF) pour des recettes issues des ventes de bois
Avis sur le dossier de demande d’autorisation environnementale relatif au projet d’extension du Datacenter TELEHOUSE
Modification du prix de vente d’un bien immobilier communal
Modification de la composition du tableau des commissions municipales
Modification de la convention d’occupation temporaire de la Chapelle du Domaine d’Ors
Délégation de l’organisation de fêtes locales aux associations castelfortaines dans le cadre du forfait proposé par la Société des Auteurs, Compositeurs et Editeurs de Musique (SACEM)
Candidature de la Commune à l’Appel à Manifestation d’Intérêt « Parc en Cours »
Compte-rendu des décisions du Maire