Les bons gestes au quotidien
Les nuisances sonores se caractérisent par les bruits provoqués de jour comme de nuit : par un individu (cri, chant…), par un objet (instrument de musique, chaîne hi-fi, outil de bricolage, pétard et feu d’artifice, pompe à chaleur, électro-ménager…) ou par un animal (aboiements…).
Nuisances sonores visuelles et olfactives
En journée, les travaux momentanés de bricolage ou de jardinage réalisés à l’aide d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage telles que tondeuses à gazon, tronçonneuses, perceuses raboteuses ou scies mécaniques ne peuvent être effectués que réglementés par l’arrêté municipal n° 2017-07, qui en précise les périodes.
Pour préserver la quiétude de notre village et la tranquillité de vos voisins, merci donc de bien vouloir respecter les plages horaires autorisées pour réaliser vos projets :
- jours ouvrables : 8h30-12h00 et 14h00-19h30
- samedi : 9h30-12h00 et 13h30-18h30
- dimanche et jour férié : 10h30-12h00
De nuit
Lorsque le bruit est commis entre 22h et 7h du matin, l’infraction pour tapage nocturne est présumée sans que ce bruit soit répétitif, intensif et qu’il dure dans le temps. L’auteur du tapage doit toutefois être conscient du trouble qu’il engendre, sans prendre les mesures pour y remédier.
Démarches amiables
Dans tous les cas, est recommandé successivement :
- de s’entretenir avec l’auteur du bruit pour l’informer des désagréments,
- de demander à la mairie s’il existe un arrêté sur le bruit en cause (par exemple sur l’usage des tondeuses à gazon). Si l’immeuble est en copropriété, il est utile de vérifier le règlement de copropriété qui peut limiter ou interdire certains bruits, d’adresser à l’auteur du bruit un courrier simple, puis recommandé avec avis de réception si la gêne persiste, de recourir à une tierce personne pour tenter de régler le conflit (par exemple, syndic de copropriété, gardien d’immeuble). Il est également possible de recourir gratuitement à un conciliateur de justice,
À savoir
Les nuisances olfactives (barbecue, ordures, fumier…) ou visuelles (gêne occasionnée par une installation ou des poubelles par exemple) peuvent aussi constituer un trouble anormal de voisinage.
Il est défendu de tirer, sous quelque prétexte que ce soit, des pièces d’artifices, sans autorisation du maire. Ces autorisations pourront être délivrées à l’occasion de fêtes, cérémonies et réjouissances publiques et privées, sous réserve de se conformer aux prescriptions de l’autorité municipale. Le jet de pétards sur la voie publique est expressément INTERDIT.
Selon l’arrêté du maire considérant qu’il appartient à l’autorité municipale de prendre, dans l’intérêt de la sécurité publique, toute mesures relatives à la circulation des chiens et notamment d’interdire la divagation des chiens :
Article 1 – Il est expressément défendu de laisser les chiens fouiller dans les récipients à ordures ménagères ou dans les dépôts d’immondices
Article 2 – Les chiens circulant sur la voie publique même accompagnés, tenus en laisse ou muselés, devront être munis d’un collier portant gravés, sur une plaque de métal, le nom et le domicile de leur propriétaire, ou identifiés par tout autre procédé agréé.
Article 3 – Tout chien errant non identifié trouvé sur la voie publique sera immédiatement saisi et mis en fourrière. Il en sera de même de tout chien errant, paraissant abandonné, même dans le cas où il serait identifié.
Permis de détention de chiens dangereux (catégories 1 et 2)
Propriétaires de chiens, veillez à ramasser les déjections de votre animal lors de vos promenades. C’est une question de salubrité publique et de civisme.
Pensez aux enfants, aux passants, mais aussi à nos employés de mairie qui pourraient être obligés de le faire à votre place !